Ce plan présente les orientations et les principaux objectifs annuels du Centre de recouvrement.
Ce plan présente les orientations et les principaux objectifs annuels du Centre de recouvrement.
Ce plan présente les orientations et les principaux objectifs annuels du Centre de recouvrement.
Ce plan présente les orientations et les principaux objectifs annuels du Centre de recouvrement.
Ce plan présente les orientations et les principaux objectifs annuels du Centre de recouvrement notamment les cibles à l’égard des montants recouvrés par le personnel.
Le Centre de recouvrement protège et recouvre les sommes dues au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale. Il formule des avis et des recommandations en vue d’améliorer les modes de fonctionnement, les politiques, la réglementation et la législation en matière de recouvrement.
En vue d’améliorer les modes de fonctionnement, les politiques, la réglementation et la législation en matière de recouvrement, le Centre de recouvrement a pour fonction de formuler des avis ou de faire des recommandations. Agissant de la sorte, il peut être amené à proposer des mesures afin de prévenir les abus dans les demandes d’aide financière.
Plan d’action 2004-2005 du Centre de recouvrement.
Plan d’action 2003-2004 du Centre de recouvrement.
Plan d’action 2002-2003 du Centre de recouvrement.
, 972 Ko)
