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Initiatives d'apprentissage de l'Agence du revenu du Canada

En tant qu’unité administrative responsable des organismes de bienfaisance enregistrés, la Direction des organismes de bienfaisance de l’Agence du revenu du Canada offre des séances d’information visant à aider les organismes de bienfaisance enregistrés à comprendre et à remplir leurs obligations légales et fiscales. Les outils de communication suivants sont offerts :

  • des séances d’information pour les organismes de bienfaisance, soit des présentations en personne offertes partout au pays;
  • des webinaires, c’est-à-dire des présentations interactives en direct sur le Web;
  • des webémissions, à savoir des enregistrements de webinaires que les gens peuvent visionner en tout temps sur notre site Web;
  • le Programme d’aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance, qui permet aux organismes de bienfaisance enregistrés et aux organismes sans but lucratif d’obtenir un financement afin qu’ils puissent créer des programmes d’éducation et de formation portant sur les lois qui les concernent.

Les séances d’information, webinaires et webémissions de la Direction des organismes de bienfaisance sont gratuits, tandis qu’une somme minime peut être exigée pour les présentations du Programme d’aide et de partenariat. Ces présentations sont une bonne occasion pour tous les membres des organismes de bienfaisance d’en apprendre davantage sur les diverses dispositions relatives à l’impôt sur le revenu qui les touchent et sur leurs obligations. Ces questions font souvent partie des activités quotidiennes des organismes de bienfaisance (par exemple : délivrer des reçus ou produire la déclaration annuelle de renseignements [formulaire T3010]).

Si vous souhaitez assister à ces séances ou obtenir des renseignements sur les produits d’information disponibles, visitez www.arc.gc.ca/bienfaisanceLien vers un site externe. et sélectionnez Outils d’information pour les organismes de bienfaisance ou Programme de contribution.

Dernière mise à jour : 2016-03-21 Haut de la page

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